Foire aux questions (FAQ)

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Tenue et cérémonial

  1. Comment procède-t-on pour faire produire un insigne officiel des Forces canadiennes?
  2. Comment procède-t-on pour nommer un ouvrage, un immeuble ou un lieu géographique?
  3. Comment puis-je obtenir une copie d’un insigne officiel des Forces canadiennes (représentation graphique)?
  4. Puis-je porter ma tenue de mess une fois retraité/libéré des Forces armées canadiennes?
  5. Puis-je porter mon uniforme une fois retraité/libéré des Forces canadiennes?
  6. Qu’est-ce qui constitue les Forces canadiennes?
  7. Quelles sont les règles liées au protocole/à l’étiquette des drapeaux?
  8. Qui a droit à un insigne officiel des Forces canadiennes?
  9. Au sein d`une garde des drapeaux, les membres des FAC peuvent-ils porter des drapeaux étrangers?
  10. Dans les règlements, est-il autorisé d`acheter aux frais de l`État des couronnes pour le jour du Souvenir ou d`autres cérémonies commémoratives officielles?
  11. L`utilisation de logos est-elle autorisée au sein des FAC? Le cas échéant, quelles sont les règles qui régissent la production et l`affichage des logos?
  12. Lorsque j`étais aux É.-U., j`ai obtenu mon insigne de parachutiste américain. Puis-je porter des insignes de spécialité étrangers sur mon uniforme?
  13. Lorsque l`hymne national est joué lors d`un rassemblement, devrais-je chanter?
  14. Quand un rassemblement doit-il être dirigé de façon bilingue?

Question

Comment puis-je obtenir une copie d’un insigne officiel des Forces canadiennes (représentation graphique)?

Réponse

Conformément au chapitre 6 de la PFC 200 – La structure du patrimoine des Forces canadiennes,

l'insigne demeure la propriété de la Couronne, par l'intermédiaire du MDN, mais la responsabilité en est assignée au commandant de l'unité ou de la formation concernée.



Il est important de comprendre que tous les insignes des FC sont considérés comme étant la propriété intellectuelle des FC et sont couverts par les droits d’auteur. Pour ces raisons, à moins que le commandant de l’unité dont vous souhaitez obtenir l’insigne ne vous ait autorisé à vous procurer une copie numérique à haute résolution, seules des copies à basse résolution seront accessibles, sur le site Web de la DHP.



Si vous avez reçu l’autorisation susmentionnée, vvous pouvez présenter une demande de copie numérique à haute résolution d’insigne des FC à la DHP, en écrivant à l’adresse courriel suivante: +DHH3@CMP DHH@Ottawa-Hull.



Les membres du public peuvent aussi présenter une demande d’affranchissement du droit d’auteur de la Couronne afin de pouvoir utiliser un insigne des FC.