Foire aux questions (FAQ)

Veuillez choisir une catégorie :

Tenue et cérémonial

  1. Comment procède-t-on pour faire produire un insigne officiel des Forces canadiennes?
  2. Comment procède-t-on pour nommer un ouvrage, un immeuble ou un lieu géographique?
  3. Comment puis-je obtenir une copie d’un insigne officiel des Forces canadiennes (représentation graphique)?
  4. Puis-je porter ma tenue de mess une fois retraité/libéré des Forces armées canadiennes?
  5. Puis-je porter mon uniforme une fois retraité/libéré des Forces canadiennes?
  6. Qu’est-ce qui constitue les Forces canadiennes?
  7. Quelles sont les règles liées au protocole/à l’étiquette des drapeaux?
  8. Qui a droit à un insigne officiel des Forces canadiennes?
  9. Au sein d`une garde des drapeaux, les membres des FAC peuvent-ils porter des drapeaux étrangers?
  10. Dans les règlements, est-il autorisé d`acheter aux frais de l`État des couronnes pour le jour du Souvenir ou d`autres cérémonies commémoratives officielles?
  11. L`utilisation de logos est-elle autorisée au sein des FAC? Le cas échéant, quelles sont les règles qui régissent la production et l`affichage des logos?
  12. Lorsque j`étais aux É.-U., j`ai obtenu mon insigne de parachutiste américain. Puis-je porter des insignes de spécialité étrangers sur mon uniforme?
  13. Lorsque l`hymne national est joué lors d`un rassemblement, devrais-je chanter?
  14. Quand un rassemblement doit-il être dirigé de façon bilingue?

Question

L`utilisation de logos est-elle autorisée au sein des FAC? Le cas échéant, quelles sont les règles qui régissent la production et l`affichage des logos?

Réponse

Selon les dispositions de l’A-AD-200-000/AG-000, La structure du patrimoine des Forces canadiennes, les logos sont acceptables dans le cas de certains événements, d`anniversaires ou de réalisations d`une nature particulière, p. ex. la marche annuelle de Nimègue, des rencontres sportives entre unités ou encore des anniversaires de régiment ou de branche. Les règles suivantes s`appliquent :

a. Les logos devraient intégrer les insignes officiels d`unité ou des parties de ceux-ci s`il y a lieu, afin de renforcer l`identité et la cohésion;

b. Les logos ne doivent pas arborer d`éléments royaux, comme la couronne royale, à moins que ces éléments ne fassent partie intégrante d`un insigne officiel intégré dans le logo;

c. Il faut respecter les droits de propriété intellectuelle. Ainsi, il est illégal de copier des éléments provenant de sources qui n`ont pas autorisé leur utilisation;

d. Le drapeau national peut être utilisé, mais il ne doit être modifié d`aucune façon. On trouvera les règles concernant l`utilisation du drapeau national sur le site Web de Patrimoine Canada;

e. Les modèles de logos devraient être simples et de couleurs contrastantes.