Tome 3, Partie 1 : Régiments blindés, artilleries et génies en campagne

Annexe 1C

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GÉNÉRALITÉS

1. Pour obtenir d’autres précisions sur les règles et responsabilités concernant la détermination de l’ordre de préséance à un défilé ou à une cérémonie, il faut consulter l’article 3.43 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes et le chapitre 1 de l’A-AD-200-000/AG-000, Les décorations, drapeaux et la structure du patrimoine des Forces canadiennes.

2. L’ancienneté, qui a aussi bien rapport à l’âge qu’à la durée des états de service, n’est que l’un des facteurs qui déterminent la préséance. D’abord et avant tout, les régiments suivent l’ordre de préséance de leur élément ou sousélément constitutif. La Force régulière et la Force spéciale (lorsque celle-ci est autorisée et mise sur pied par le gouverneur en conseil, elle se trouve au même rang que la Force régulière comme si toutes deux constituaient le même élément), ont la préséance sur la Force de réserve. Au sein de la Force de réserve, la Première réserve a la préséance sur la Réserve supplémentaire.

3. En outre, les régiments suivent l’ordre de préséance des branches et, au sein de leur branche, ils ont la préséance conformément aux usages de cette branche. En général, la préséance est établie en fonction du statut (la Force régulière avant la Force de réserve, la garde avant les troupes de ligne), de l’importance numérique et des diverses formes d’ancienneté.

4. Lorsque l’ordre de préséance des régiments au sein d’un élément constitutif est établi en fonction de l’ancienneté, les régiments qui passent à un élément supérieur (par exemple de la Force de réserve à la Force régulière) se voient accorder la préséance dans le nouvel élément en conformité avec la date du changement de leur statut.

5. Un régiment formé à la suite du fusionnement d’au moins deux régiments hérite des droits et des privilèges de chacun, y compris l’ordre de préséance, conformément à la date de création du plus vieux régiment qui a formé le nouveau régiment ou aux usages de la branche en cause.

BRANCHES

6. Les branches de l’arme blindée, de l’artillerie, du génie et de l’infanterie se voient accorder la préséance au sein des Forces canadiennes selon les règlements de l’Armée canadienne en vigueur lors de l’unification, le 1er février 1968. L’ordre de préséance des régiments de la force terrestre de campagne est le même que pour les branches, sauf que les régiments de la Royal Canadian Horse Artillery ont la préséance sur ceux de l’arme blindée. L’ordre de préséance de ces branches et au sein de chaque branche est le suivant :

  1. Branche de l’arme blindée.

    Les régiments de la garde à cheval ont la préséance sur les autres régiments blindés, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde à cheval. Les régiments de la garde de dragons ont la préséance sur les autres régiments blindés, mais après les gardes à cheval, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde de dragons. L’ordre de préséance de tous les autres régiments blindés entre eux est déterminé par leur date de création;

  2. Branche de l'artillerie.

    Les régiments de l’artillerie à cheval ont la préséance sur les autres régiments d’artillerie, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par l’ordre numérique. Dans chaque type d’artillerie, l’ordre de préséance des régiments entre eux est régi par l’ordre numérique.

  3. Branche du génie militaire.

    L’ordre de préséance des régiments du génie entre eux est régi par l’ordre numérique.

  4. Branche de l'infanterie.

    Les régiments de la garde à pied ont la préséance sur les autres régiments d’infanterie, quelle que soit leur date de création, et leur ordre de préséance entre eux est régi par la date où ils sont devenus des régiments de la garde à pied. L’ordre de préséance de tous les autres régiments d’infanterie entre eux est régi par la date de leur constitution.

RÉGIMENTS BLINDÉS

7. Un régiment blindé incorporant des éléments de la Force régulière et de la Force de réserve (indiqué par un astérisque*) a la préséance, dans la Force de réserve, suivant la date de sa constitution et, dans la Force régulière, suivant la date d’intégration de son élément à cette Force.

Force régulière

(1) The Royal Canadian Dragoons
(2) Lord Strathcona's Horse (Royal Canadians)
(3) 12e Régiment blindé du Canada*

Première réserve

(4) The Governor General's Horse Guards
(5) The Ontario Regiment (RCAC)
(6) The Queen's York Rangers (1st American Regiment) (RCAC)
(7) The Sherbrooke Hussars
(8) 8th Canadian Hussars (Princess Louise's)
(9) 12e Régiment blindé du Canada (Milice)*
(10) 1st Hussars
(11) The Prince Edward Island Regiment (RCAC)
(12) The Royal Canadian Hussars (Montreal)
(13) The British Columbia Regiment (Duke of Connaught's Own)
(14) The South Alberta Light Horse
(15) The Saskatchewan Dragoons
(16) The King's Own Calgary Regiment (RCAC)
(17) The British Columbia Dragoons
(18) The Fort Garry Horse
(19) Le Régiment de Hull (RCAC)
(20) The Windsor Regiment (RCAC)

Réserve supplémentaire

(20) 4th Princess Louise Dragoon Guards
(21) The Halifax Rifles (RCAC)
(22) 12th Manitoba Dragoons
(23) 19th Alberta Dragoons
(24) 14th Canadian Hussars

RÉGIMENTS D'ARTILLERIE

8. L’ordre de préséance par type d’artillerie est le suivant :

(1) Artillerie à cheval
(2) Artillerie de campagne
(3) Artillerie moyenne
(4) Artillerie lourde
(5) Artillerie de missile (sol-sol)
(6) Artillerie antichar
(7) Artillerie de repérage (acquisition d'objectifs)
(8) Artillerie côtière
(9) Artillerie de montagne
(10) Artillerie antiaérienne (canons)
(11) Artillerie antiaérienne (missile)
(12) Quartier général régimentaire
(13) L'école de l'Artillerie

RÉGIMENTS D'INFANTERIE

9. Un régiment d’infanterie incorporant des éléments de la Force régulière et de la Force de réserve (indiqué par un astérisque*) a la préséance, dans la Force de réserve, suivant la date de sa constitution et, dans la Force régulière, suivant la date d’intégration de son élément à cette Force.

10. L'ordre de préséance des bataillons d'infanterie qui ont un numéro est établi selon leur ordre numérique et compte tenu de leur position dans les troupes de ligne.

Force régulière

(1) The Royal Canadian Regiment*
(2) Princess Patricia's Canadian Light Infantry
(3) Royal 22e Régiment*

Première réserve

(4) Governor General's Foot Guards
(5) The Canadian Grenadier Guards
(6) The Queen's Own Rifles of Canada
(7) The Black Watch (Royal Highland Regiment) of Canada
(8) Les Voltigeurs de Québec
(9) The Royal Regiment of Canada
(10) The Royal Hamilton Light Infantry (Wentworth Regiment)
(11) The Princess of Wales' Own Regiment
(12) The Hastings and Prince Edward Regiment
(13) The Lincoln and Welland Regiment
(14) The Royal Canadian Regiment*
(15) The Royal Highland Fusiliers of Canada
(16) The Grey and Simcoe Foresters
(17) The Lorne Scots (Peel, Dufferin and Halton Regiment)
(18) The Brockville Rifles
(19) Stormont, Dundas and Glengarry Highlanders
(20) Les Fusiliers du St-Laurent
(21) Le Régiment de la Chaudière
(22) Royal 22e Régiment*
(23) Les Fusiliers Mont-Royal
(24) The Princess Louise Fusiliers
(25) The Royal New Brunswick Regiment
(26) The West Nova Scotia Regiment
(27) The Nova Scotia Highlanders
(28) Le Régiment de Maisonneuve
(29) The Cameron Highlanders of Ottawa
(30) The Royal Winnipeg Rifles
(31) The Essex and Kent Scottish
(32) 48th Highlanders of Canada
(33) Le Régiment du Saguenay
(34) The Algonquin Regiment
(35) The Argyll and Sutherland Highlanders of Canada (Princess Louise's)
(36) The Lake Superior Scottish Regiment
(37) The North Saskatchewan Regiment
(38) The Royal Regina Rifles
(39) The Rocky Mountain Rangers
(40) The Loyal Edmonton Regiment (4e Battalion, Princess Patricia's Canadian Light Infantry)
(41) The Queen's Own Cameron Highlanders of Canada
(42) The Royal Westminster Regiment
(43) The Calgary Highlanders
(44) Les Fusiliers de Sherbrooke
(45) The Seaforth Highlanders of Canada
(46) The Canadian Scottish Regiment (Princess Mary's)
(47) The Royal Montreal Regiment
(48) Irish Regiment of Canada
(49) The Toronto Scottish Regiment (Queen Elizabeth The Queen Mother's Own)
(50) The Royal Newfoundland Regiment

Réserve supplémentaire

(51) The Canadian Guards
(52) Victoria Rifles of Canada
(53) The Royal Rifles of Canada
(54) The Perth Regiment
(55) Le Régiment de Joliette
(56) The Winnipeg Grenadiers
(57) The South Saskatchewan Regiment
(58) The Yukon Regiment


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